Rupture de mandat en cours de route ?

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Par Yves Engetschwiler Web developer Le 17 mai 2024
Rupture de mandat en cours de route ?
Temps de lecture : 3 minutes

Être indépendant, c’est aussi savoir se protéger en cas de rupture de contrat. Voici une expérience vécue.

Imaginons : vous êtes mandaté pour une refonte de site internet. Tout se passe bien jusqu’à ce que votre client cesse de payer malgré ses promesses. Il estime que vous n’avez pas respecté le mandat, que le travail n’est pas terminé, etc.

Ce genre de situation peut rapidement se compliquer : procédures, poursuites, juge de paix… Tout cela peut devenir très long et peser sur le moral et la relation client.

Comment se protéger ?

Le premier conseil, c’est de faire confiance à votre intuition. Si un projet vous donne un mauvais pressentiment, n’hésitez pas à couper court avant d’avoir trop investi de temps et d’énergie. Parfois, mieux vaut laisser tomber un mandat potentiel plutôt que de risquer de longues et coûteuses complications. Un de perdu, dix de retrouvés, non ?

Certains signes peuvent vous mettre la puce à l’oreille :

  • Le client est-il impliqué dans les tâches qui lui sont demandées ?
  • Vous fournit-il les documents nécessaires à temps ?
  • A-t-il payé l’acompte rapidement ?
  • Quelle est son attitude lors des premières séances ?

Tous ces petits éléments peuvent vous aider à évaluer la situation.

Votre offre

Votre offre est votre bouclier en cas de litige. Un document mal rédigé peut avoir des conséquences désastreuses. Relisez-le attentivement avant de le faire signer. Définissez clairement les étapes du projet, les spécifications, ce qu’il se passe en cas de demandes hors cadre, le planning, les délais et les conditions de paiement. Une fois signé, il sera difficile de revenir en arrière.

De l’aide juridique

Selon l’évolution de la situation, vous pourriez avoir besoin de défendre vos intérêts. Les assurances de protection juridique, les avocats ou les agents d’affaires peuvent grandement vous aider, surtout si, comme moi, vous êtes novice en droit.

Notez tout !

Gardez précieusement tous les documents et échanges qui peuvent vous aider à vous défendre: emails, contrats signés, notes prises durant les réunions… Tout ce qui peut démontrer votre bonne foi et justifier votre réclamation.

Paiements par étapes

Une bonne pratique est de demander des acomptes à chaque étape réalisée. Personnellement, je ne remets jamais un travail avant le dernier paiement. Vous pouvez aussi dissocier les paiements du travail en soi, en demandant par exemple 2 ou 3 acomptes à dates fixes, indépendamment de l’avancement du mandat.

Et comme toujours, rien ne vaut un bon instinct pour « sentir » le client que l’on a en face de soi, ainsi qu’une communication claire et transparente.

À propos de l'auteur

Yves se consacre au développement de sites internet et à la mise en place d’application web avec passion. Indépendant depuis 2010, il est un StrangeBots sérieux qui amène sa rigueur et son expertise du web d’hier et d’aujourd’hui au collectif.

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